Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECA
M. TRANG Pierre
M. TRANG Julien
Mme PHAN Annie

Numéro de dépôt :
3947412
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
DECA de TRANG Pierre

Présentation de la marque DECA

Déposée le 20 septembre 2012 par monsieur TRANG Pierre, monsieur TRANG Julien, madame PHAN Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Les déposants sont monsieur TRANG Pierre domicilié(e) 56 avenue Clément Perrière - 92320 - CHATILLON - France, monsieur TRANG Julien domicilié(e) Résidence Eden Park, rue tourgeville - 14910 - BENERVILLE SUR MER - France, madame PHAN Annie domicilié(e) 80 boulevard de Vanves - 92320 - CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA, AVOCATS, Mme BOUCHARA Vanessa domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque DECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECA est expirée depuis le 20 septembre 2022.

TRANG Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MC PLANET


M. TRANG Pierre - 56 avenue Clément Perrière - 92320 - CHATILLON - France

M. TRANG Julien - Résidence Eden Park, rue tourgeville - 14910 - BENERVILLE SUR MER - France

Mme PHAN Annie - 80 boulevard de Vanves - 92320 - CHATILLON - France


CABINET BOUCHARA, AVOCATS, Mme BOUCHARA Vanessa - 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 7 janvier 2013 - Retrait partiel n°591924 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Vêtements ; sous-vêtements ; chaussettes ; collants ; chaussons ; chaussures ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates ; bonneterie (tous ces produits à l'exclusion des soutiens-gorges et des corsets).