DECA
Présentation de la marque DECA
Déposée le 20 septembre 2012 par monsieur TRANG Pierre, monsieur TRANG Julien, madame PHAN Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECA est expirée depuis le 20 septembre 2022.
TRANG Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Inscription le 7 janvier 2013 - Retrait partiel n°591924 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13