Marque renouvelée - Marque en non vigueur

3-D
TRANE U.S. INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
94501017
Date de dépôt :
11/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2024

Présentation de la marque 3-D

Déposée le 11 janvier 1994 par la société TRANE U.S. INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3-D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la société TRANE U.S. INC domicilié(e) One Centennial Avenue, PISCATAWAY, NEW JERSEY 08855 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque 3-D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 3-D est expirée depuis le 11 janvier 2024.

TRANE U.S. INC a également déposé les autres marques suivantes : AQUASTREAM , UNITRANE , CLIM'FINANCEMENT , TRANE , TRANE CLIMATE CHANGER , TRACE , VARITRANE , " Votre confort toutes saisons " , " Le confort toutes saisons " , (Marque figurative)


TRANE U.S. INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - One Centennial Avenue, PISCATAWAY, NEW JERSEY 08855 - États-Unis


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2004 n°2255852 - Publication au BOPI 2004-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Inscription le 2 juin 2009 - Changement de dénomination n°498708 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2014 n°2549301 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-27

Compresseurs à volutes