3-D
Présentation de la marque 3-D
Déposée le 11 janvier 1994 par la société TRANE U.S. INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3-D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 3-D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 3-D est expirée depuis le 11 janvier 2024.
TRANE U.S. INC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2004 n°2255852 - Publication au BOPI 2004-01-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08
Inscription le 2 juin 2009 - Changement de dénomination n°498708 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2014 n°2549301 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-27