Marque enregistrée - Marque en vigueur

DES GÂTEAUX ET DU PAIN CLAIRE DAMON
TRANCHE DE CAKE

Numéro de dépôt :
4504856
Date de dépôt :
02/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2028
DES GÂTEAUX ET DU PAIN CLAIRE DAMON de TRANCHE DE CAKE

Présentation de la marque DES GÂTEAUX ET DU PAIN CLAIRE DAMON

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2018 par TRANCHE DE CAKE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DES GÂTEAUX ET DU PAIN CLAIRE DAMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est TRANCHE DE CAKE domicilié(e) 63 BOULEVARD PASTEUR - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATYS, Monsieur Stéphane MASSE domicilié(e) 12 Avenue Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque DES GÂTEAUX ET DU PAIN CLAIRE DAMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES GÂTEAUX ET DU PAIN CLAIRE DAMON arrivera à expiration en date du 2 décembre 2028.

TRANCHE DE CAKE a également déposé les autres marques suivantes : DES GATEAUX & DU PAIN


TRANCHE DE CAKE - 63 BOULEVARD PASTEUR - 75015 - PARIS - France


AVOCATYS, Monsieur Stéphane MASSE - 12 Avenue Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.