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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANCHE DE CAKE
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DES GATEAUX & DU PAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DES GATEAUX & DU PAIN
TRANCHE DE CAKE, SARL

Numéro de dépôt :
3627746
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2029
DES GATEAUX & DU PAIN de TRANCHE DE CAKE

Présentation de la marque DES GATEAUX & DU PAIN

Déposée le 5 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANCHE DE CAKE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES GATEAUX & DU PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANCHE DE CAKE domicilié(e) 63 BOULEVARD PASTEUR - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 492 758 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATYS, M. MASSE Stéphane domicilié(e) Centre Onslow, 12 AV Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque DES GATEAUX & DU PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3627746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DES GATEAUX & DU PAIN arrivera à expiration en date du 5 février 2029.

TRANCHE DE CAKE a également déposé les autres marques suivantes : DES GÂTEAUX ET DU PAIN CLAIRE DAMON


TRANCHE DE CAKE, SARL - 63 BOULEVARD PASTEUR - 75015 - PARIS - France - SIREN 490492758


AVOCATYS, M. MASSE Stéphane - Centre Onslow, 12 AV Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2018 n°2696386 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.