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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANCHAND
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PSA20
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PSA20
TRANCHAND SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4064128
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2024
PSA20 de TRANCHAND

Présentation de la marque PSA20

Déposée le 28 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PSA20 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANCHAND domicilié(e) ZA de la Pelissière - 01300 - BELLEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANCHAND, SAS, Mle GIANOTTI Audrey domicilié(e) ZA de la Pelissière - 01300 - BELLEY - France.

La marque PSA20 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSA20 est expirée depuis le 28 janvier 2024.

TRANCHAND a également déposé les autres marques suivantes : PSA24 , TRANCHAND , PSA208 , REN10 , PSA207 , PSA21 , REN13 , PSA23 , PSA307


TRANCHAND SAS, SAS - ZA de la Pelissière - 01300 - BELLEY - France


TRANCHAND, SAS, Mle GIANOTTI Audrey - ZA de la Pelissière - 01300 - BELLEY - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; Clés.

Télécommande.

Etui pour clés.