Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOND DU CLOS
Numéro de dépôt :
1465880
Date de dépôt :
05/08/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
05/08/1997
Présentation de la marque FOND DU CLOS
Déposée le 5 août 1987 par TRANCHAND René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « FOND DU CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOND DU CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOND DU CLOS est expirée depuis le 5 août 1997.
TRANCHAND René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43