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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANCEL de Transformation Métallurgique de Saint-Marcel
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TRANCEL T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANCEL T
TRANCEL Société anonyme de Transformation Métallurgique de Saint-Marcel -

Numéro de dépôt :
1129994
Date de dépôt :
04/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANCEL T

Déposée le 4 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) TRANCEL de Transformation Métallurgique de Saint-Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANCEL T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANCEL de Transformation Métallurgique de Saint-Marcel domicilié(e) Société anonyme, 31, rue Saint-Marcel à HAUTMONT (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU de LOMENIE. - France.

La marque TRANCEL T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TRANCEL T est expirée depuis le 4 avril 1990.

TRANCEL de Transformation Métallurgique de Saint-Marcel a également déposé les autres marques suivantes : TRANCEL T


TRANCEL Société anonyme de Transformation Métallurgique de Saint-Marcel - - Société anonyme, 31, rue Saint-Marcel à HAUTMONT (Nord). - France


le Cabinet BEAU de LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir, laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;piquets métalliques et ensembles pour clôtures métalliques et autres produits en métal non précieux (non compris dans d'autres classes).