Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANCEL T
TRANCEL Société anonyme de Transformation Métallurgique de Saint-Marcel -

Numéro de dépôt :
1110318
Date de dépôt :
19/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANCEL T

Déposée le 19 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) TRANCEL de Transformation Métallurgique de Saint-Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANCEL T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANCEL de Transformation Métallurgique de Saint-Marcel domicilié(e) Société anonyme, 31, rue Saint-Marcel à HAUTMONT (Nord), - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU de LOMENIE. - France.

La marque TRANCEL T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TRANCEL T est expirée depuis le 19 octobre 1989.

TRANCEL de Transformation Métallurgique de Saint-Marcel a également déposé les autres marques suivantes : TRANCEL T


TRANCEL Société anonyme de Transformation Métallurgique de Saint-Marcel - - Société anonyme, 31, rue Saint-Marcel à HAUTMONT (Nord), - France


le Cabinet BEAU de LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

Piquets métalliques et ensemble pour clôtures métalliques.