Déposée le 1 décembre 2003 par TRAN XUAN BINH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ALIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est TRAN XUAN BINH domicilié(e) 43, rue de Suez,13007 Marseille - 13007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xuan Binh TRAN domicilié(e) 43, Rue de Suez,13007 Marseille - 13007 - France.
La marque ALIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIANCE est expirée depuis le 1 décembre 2013.
TRAN XUAN BINH - 43, rue de Suez,13007 Marseille - 13007 - France
Monsieur Xuan Binh TRAN - 43, Rue de Suez,13007 Marseille - 13007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Tissus à usage textile. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures ; fourrures ; gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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