Déposée le 7 mars 2012 par monsieur TRAN Trong
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Aux Bague es » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est monsieur TRAN Trong domicilié(e) 16 Place du marché - 77840 - CROUY SUR OURCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON ASSOCIES, Mle COUSIN Guénola domicilié(e) 47 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.
La marque Aux Bague es a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903226.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aux Bague es est expirée depuis le 7 mars 2022.
M. TRAN Trong - 16 Place du marché - 77840 - CROUY SUR OURCQ - France
SIMON ASSOCIES, Mle COUSIN Guénola - 47 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628613 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04
Viande, poisson, volaille et gibier, fruits de mer (non vivants), fruits et légumes en conserve et séchés, plats préparés ou cuisinés à base de poisson, de viande ou de légumes tels que rouleaux de printemps, nems, bodum ; mets à base de produits de la mer, ou de poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; potages ; fromages ; huiles et graisses comestibles ; salades, sauces à salade, salade de légumes ; plats, en-cas, mets de la cuisine ; vietnamienne cuisinés et préparés à base des produits précités de la classe 29 ;
Thé et autres infusions à base de plantes non médicinales ; riz, rouleaux de printemps, fritures, soja, pâtes alimentaires et produits à bases de céréales ; plats cuisinés, notamment plats à partir de recettes de la cuisine vietnamienne à base des produits précités de la classe 30 ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; pâtisseries ; gâteaux ; sucreries ; chocolat sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
Service de livraison, transport, conditionnement et stockage d'aliments, de boissons et de plats cuisinés, notamment de plats de la cuisine vietnamienne, transport et livraison d'aliments et de boissons commandés par voie de télécommunication ou Internet ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent ; restauration (repas y compris dégustation de plats et mets à emporter) ; services de traiteurs.
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