Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JASMIN
TRAN THO NGUYEN, Les Roches Bleues, C3, 83220 LE PRADET.

Numéro de dépôt :
1249808
Date de dépôt :
02/11/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/1993

Présentation de la marque JASMIN

Déposée le 2 novembre 1983 par TRAN THO NGUYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JASMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRAN THO NGUYEN, Les Roches Bleues, C3, 83220 LE PRADET. - France.

La marque JASMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JASMIN est expirée depuis le 2 novembre 1993.

TRAN THO NGUYEN a également déposé les autres marques suivantes : I , T.D.O.S. TRAN DISK OPERATING SYSTEM


TRAN THO NGUYEN, Les Roches Bleues, C3, 83220 LE PRADET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Appareillage électronique utilisé en informatique et en télécommunication.