Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMTOM-SOLAR
TRAN Maxime Agissant au nom et pour le compte de la société DOMTOM-SOLAR, en cours de formation

Numéro de dépôt :
3550919
Date de dépôt :
23/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/01/2018
DOMTOM-SOLAR de TRAN Maxime

Présentation de la marque DOMTOM-SOLAR

Déposée le 23 janvier 2008 par TRAN Maxime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMTOM-SOLAR »

Le déposant est TRAN Maxime Agissant au nom et pour le compte de la société DOMTOM-SOLAR, en cours de formation domicilié(e) ZA Grange Blanche, Rue Valérian,84350 COURTHEZON - 84350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMTOM-SOLAR est expirée depuis le 23 janvier 2018.


TRAN Maxime Agissant au nom et pour le compte de la société DOMTOM-SOLAR, en cours de formation - ZA Grange Blanche, Rue Valérian,84350 COURTHEZON - 84350 - France


Cabinet Laurent & Charras - 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de signalisation, de surveillance et de contrôle d'appareils et d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de distribution d'eau, de chaudières, d'appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire, d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; instruments de contrôle de chaudières ; thermostats ; détecteurs ; installation électrique pour la commande à distance ; dispositifs de commandes à distance ; logiciels pour le calcul de la production d'énergie, de la consommation d'énergie et pour l'établissement de bilans énergétiques.

Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'œuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; installation, nettoyage, entretien, surveillance (maintenance), réparation et remplacement d'appareils et d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'évacuation de vapeur, d'humidification et/ou de déshumidification, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désodorisation, de fumigation, de filtration, de régénération et de purification de l'air, de distribution d'eau, de collecteurs solaires, de chaudières, d'appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire et notamment de modules photovoltaïques et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; ramonage de cheminées à gaz.

Distribution d'électricité ; distribution d'électricité produite à partir de générateurs solaires ; distribution d'énergie ; informations en matière de distribution d'électricité et d'énergie ; transport et stockage de combustibles, de gaz.

Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; services de formation dans le domaine de l'installation, du nettoyage, de l'entretien, de la surveillance, de la réparation et du remplacement d'appareils et d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'évacuation de vapeur, d'humidification et/ou de déshumidification, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désodorisation, de fumigation, de filtration, de régénération et de purification de l'air, de distribution d'eau, de collecteurs solaires, de chaudières, d'appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire ; édition de livres et brochures dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable.

Conseils et études en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; études techniques pour l'évaluation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; services d'architectes ; essai de matériaux ; services techniques d'aide à la certification et à l'homologation ; contrôle de qualité ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire, du développement durable ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes.