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Marques déposées par madame TRAN Chantal Née ROY
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SMART FILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART FILE
Madame TRAN Chantal Née ROY, 62 Cours Pierre Pugé

Numéro de dépôt :
1745450
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
28/09/2000

Présentation de la marque SMART FILE

Déposée le 28 septembre 1990 par madame TRAN Chantal Née ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « SMART FILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame TRAN Chantal Née ROY domicilié(e) 83220 LE PRADET - France.

La marque SMART FILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART FILE est expirée depuis le 28 septembre 2000.

TRAN Chantal Née ROY a également déposé les autres marques suivantes : HIGH TECH PRIVILEGES , TELECOM NETWORK TECHNOLOGIES , SMART FLOPPY , PILOT FRANCE


Madame TRAN Chantal Née ROY, 62 Cours Pierre Pugé - 83220 LE PRADET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

Appareillage électronique ou logiciels utilisés en informatique et en télécommunication