Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SMART FILE
Numéro de dépôt :
1745450
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
28/09/2000
Présentation de la marque SMART FILE
Déposée le 28 septembre 1990 par madame TRAN Chantal Née ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « SMART FILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SMART FILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART FILE est expirée depuis le 28 septembre 2000.
TRAN Chantal Née ROY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02