Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION REGARDS SUR LE cinéma latin
TRAN Bich-Quân

Numéro de dépôt :
3161993
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2012
COLLECTION REGARDS SUR LE cinéma latin de TRAN Bich-Quân

Présentation de la marque COLLECTION REGARDS SUR LE cinéma latin

Déposée le 29 avril 2002 par TRAN Bich-Quân auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLECTION REGARDS SUR LE cinéma latin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est TRAN Bich-Quân domicilié(e) 21, rue Chanez,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Bich-Quân TRAN domicilié(e) 21, rue Chanez,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque COLLECTION REGARDS SUR LE cinéma latin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161993.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION REGARDS SUR LE cinéma latin est expirée depuis le 29 avril 2012.

TRAN Bich-Quân a également déposé les autres marques suivantes : blaq out


TRAN Bich-Quân - 21, rue Chanez,75016 PARIS - 75016 - France


Mademoiselle Bich-Quân TRAN - 21, rue Chanez,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Tous films (long-métrages, court-métrages, téléfilms, séries télévisées) de comédie, drame, action, aventures et/ou animation et documentaires ; supports de sons, d'images et de données, de toutes sortes (magnétiques, numériques, optiques) , en particulier bandes audio, bandes audio-vidéo, cassettes audio-vidéo, disques audio-vidéo et disques numériques, versatiles (DVD) préenregistrés des programmes précités ; programmes informatiques, à savoir logiciels permettant de relier des supports vidéo et audio numérisés à un réseau global d'informations, informatiques ; cartes magnétiques codées. Produits de l'imprimerie ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, carton et matières plastiques, jacquettes de disques et de cassettes, affiches, autocollants, étiquettes, matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; livrets, vendus avec bandes audio à l'unité, imprimés et produits en papier, à savoir livres et magazines comportant des personnages de films de comédie, drame, action, aventures et/ou animation, bandes dessinées. Education ; formation ; divertissement ; production de films cinématographiques, production de spectacles en direct, de comédie, de drame, de séries télévisées et/ou de films d'animation, production de vidéo et de produits audio ; location de films, montage de bandes vidéo ; informations dans le secteur des nouvelles d'intérêt général, du divertissement et de l'éducation contenues dans une base de données informatique en ligne accessible par le biais d'un réseau informatique mondial (Internet) .

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.