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Marques déposées par TRAN ANTOINE
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RECIBASE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RECIBASE
TRAN ANTOINE

Numéro de dépôt :
3464484
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2016
RECIBASE de TRAN ANTOINE

Présentation de la marque RECIBASE

Déposée le 22 novembre 2006 par TRAN ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECIBASE »

Le déposant est TRAN ANTOINE domicilié(e) 12 RUE PAUL BERT,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTOINE TRAN domicilié(e) 12 RUE PAUL BERT,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECIBASE est expirée depuis le 22 novembre 2016.


TRAN ANTOINE - 12 RUE PAUL BERT,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


ANTOINE TRAN - 12 RUE PAUL BERT,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

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