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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAMWEAR
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TRAMWEAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAMWEAR
TRAMWEAR SARL

Numéro de dépôt :
93477260
Date de dépôt :
16/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2003

Présentation de la marque TRAMWEAR

Déposée le 16 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAMWEAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAMWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAMWEAR domicilié(e) Chemin du Moulin, 42480 LA FOUILLOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 667 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAMWEAR - France.

La marque TRAMWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMWEAR est expirée depuis le 16 juillet 2003.


TRAMWEAR SARL - Chemin du Moulin, 42480 LA FOUILLOUSE - France - SIREN 391667078


TRAMWEAR - France


Inscription le 7 mars 1996 - Renonciation partielle n°198757 - Publication au BOPI 1996-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

- Bijouterie - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Couverture de lit et de table. - Vêtements, chaussures, chapellerie, - Jeux - Jouets - Articles de gymnastique et de sports non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de noël

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].