Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 TRAMWAY/Agence d'informations urbaines
/
TRAMWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAMWAY
Association TRAMWAY/Agence d'informations urbaines (loi 1901)

Numéro de dépôt :
1725577
Date de dépôt :
23/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/1998
TRAMWAY de TRAMWAY/Agence d\'informations urbaines

Présentation de la marque TRAMWAY

Déposée le 23 juin 1988 par l'association loi 1901 TRAMWAY/Agence d'informations urbaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAMWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 TRAMWAY/Agence d'informations urbaines domicilié(e) 13 rue Alsace-Lorraine, 69001 LYON - France.

La marque TRAMWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725577.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMWAY est expirée depuis le 23 juin 1998.


Association TRAMWAY/Agence d'informations urbaines (loi 1901) - 13 rue Alsace-Lorraine, 69001 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 22 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174731 - Publication au BOPI 1994-07-22

Inscription le 17 mars 1994 - Transmission de propriété n°170442 - Publication au BOPI 1994-03-17

Agences de presse et d'informations.Services télématiques.Edition de livres, revues. photographies, produits d'information et de communication, produits de l'édition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.