Marque annulée - Marque en non vigueur

- LE CIRQUE D'ETAT DE MOSCOU SUR GLACE
TRAMP SARL

Numéro de dépôt :
98741108
Date de dépôt :
09/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque - LE CIRQUE D'ETAT DE MOSCOU SUR GLACE

Déposée le 9 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « - LE CIRQUE D'ETAT DE MOSCOU SUR GLACE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAMP domicilié(e) 176 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2370578) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 818 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAMP SARL domicilié(e) 176 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2370578) - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque - LE CIRQUE D'ETAT DE MOSCOU SUR GLACE est expirée depuis le 9 juillet 2008.

TRAMP a également déposé les autres marques suivantes : CIRK AFRIKA , PHENIX FAMILY , CIRQUE NATIONAL DE CUBA , LE CIRQUE DE SHANGHAI , LES JEUX DU CIRQUE , LES ETOILES DU CIRQUE DE RUSSIE SUR GLACE , CIRQUE PHENIX , - LE GRAND CIRQUE IMPERIAL , LES ETOILES DU CIRQUE , CIRQUE SANS FRONTIERES


TRAMP SARL - 176 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2370578) - 92200 - France - SIREN 452818883


TRAMP SARL - 176 AVENUE CHARLES DE GAULLE,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2370578) - 92200 - France


Inscription le 9 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399108 - Publication au BOPI 2004-09-09

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2008 n°2370578 - Publication au BOPI 2008-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Inscription le 2 avril 2013 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°597783 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Services de réproduction du son et des images - Supports d'enregistrements magnétiques - Disques acoustiques - Distribution de prospectus d'échantillons - Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - Production de spectacles - Agence pour artistes - Réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.