Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PELOUSE DES 4 SAISONS
TRAMP

Numéro de dépôt :
4621408
Date de dépôt :
06/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2030
LA PELOUSE DES 4 SAISONS de TRAMP

Présentation de la marque LA PELOUSE DES 4 SAISONS

Déposée par voie électronique le 6 février 2020 par TRAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PELOUSE DES 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est TRAMP domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Monsieur Guillaume MORTREUX domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque LA PELOUSE DES 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PELOUSE DES 4 SAISONS arrivera à expiration en date du 6 février 2030.

TRAMP a également déposé les autres marques suivantes : CIRK AFRIKA , PHENIX FAMILY , CIRQUE NATIONAL DE CUBA , LE CIRQUE DE SHANGHAI , LES JEUX DU CIRQUE , LES ETOILES DU CIRQUE DE RUSSIE SUR GLACE , CIRQUE PHENIX , - LE GRAND CIRQUE IMPERIAL , LES ETOILES DU CIRQUE , CIRQUE SANS FRONTIERES


TRAMP - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


IPSIDE, Monsieur Guillaume MORTREUX - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie ), jaquettes (papeterie) et pochettes (papeterie) en papier ou en plastique, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés; serviettes et mouchoirs en papier; produits de l'imprimerie, brochures, affiches, posters, almanachs, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues, catalogues, imprimés, journaux, livres, livrets, périodiques, prospectus, publications, imprimées lettre d'information, programmes imprimés; autocollants (articles de papeterie); papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique; clichés, supports de communication et publicité, à savoir affiches; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), photographies ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; locations d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques; vente au détail de casquette, stylo, parapluie, porte-clés, cassette vidéo, DVD, CD, livre, sacs, t-shirts ;

Education et formation; divertissement; cirques; représentation, organisation (services d'impresarios) et/ou production de spectacles; services de loisirs; organisation de concours, de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à but culturels ou éducatifs; organisation de manifestations dans le domaine artistique; services d'artistes de spectacles; production, réalisation, notamment de films et d'émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux; divertissement télévisé et radiophonique; montage de programmes de télévision et radiophoniques; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles; services de studios d'enregistrement; services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires); services d'agences pour la réservation d'artistes, notamment d'artistes de cirque; services d'information en matière de divertissement; dressage d'animaux; location de décors de spectacles; organisation de loteries; réservation de places de spectacles; services de billetterie (divertissement), organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturels ou éducatifs; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; services de directeurs artistiques (organisation de spectacles); production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia; montage de bandes vidéo; production de films sur bandes vidéo, services d'orchestres, organisation de concerts; location de bandes vidéo; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques; location d'équipements pour le cirque à savoir location d'appareils d'éclairage et de sonorisation.