EUROPEENNE DE SPECTACLES
Présentation de la marque EUROPEENNE DE SPECTACLES
Déposée le 16 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPEENNE DE SPECTACLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EUROPEENNE DE SPECTACLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROPEENNE DE SPECTACLES est expirée depuis le 6 juillet 2021.
TRAMP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Inscription le 31 juillet 2003 - Concession de licence n°374890 - Publication au BOPI 2003-07-31
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2001 n°2203128 - Publication au BOPI 2001-07-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Inscription le 9 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399108 - Publication au BOPI 2004-09-09
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2011 n°2475018 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-06