Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIRQUE NATIONAL DE CUBA
TRAMP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4138862
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2024
CIRQUE NATIONAL DE CUBA de TRAMP

Présentation de la marque CIRQUE NATIONAL DE CUBA

Déposée le 3 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CIRQUE NATIONAL DE CUBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMP domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 818 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET, M. WAGRET Frédéric domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque CIRQUE NATIONAL DE CUBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRQUE NATIONAL DE CUBA arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

TRAMP a également déposé les autres marques suivantes : CIRQUE PHENIX , LES ETOILES DU CIRQUE DE MOSCOU SUR GLACE , CIRK AFRIKA , - LE GRAND CIRQUE IMPERIAL , PHENIX FAMILY , LES JEUX DU CIRQUE , LES ETOILES DU CIRQUE DE RUSSIE SUR GLACE , LE CIRQUE DE SHANGHAI , LE FESTIVAL DU RIRE , JUNGUA


TRAMP, Société par actions simplifiée - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 452818883


CABINET WAGRET, M. WAGRET Frédéric - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), vidéo, radiophoniques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de donnée ; supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, cartes magnétiques ; disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, progiciels, compacts disques audio et/ou vidéo, Cédéroms, cassettes vidéo, écrans vidéo, écrans de projection, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; agendas électroniques ; bases et banques de données ; instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil ; lecteurs optiques, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, audio-cassettes, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; logiciels informatiques ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie), étiquettes non en tissus, jaquettes (papeterie) et pochettes (papeterie) en papier ou en plastique pour l'emballage, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés ; serviettes et mouchoirs en papier ; produits de l'imprimerie, brochures, affiches, posters, almanachs, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues, catalogues, imprimés, journaux, livres, livrets, périodiques, prospectus, publications, lettre d'information, programmes imprimés ; timbres-poste ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; clichés, supports de communication et publicité, à savoir : affiches ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) photographies ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail de casquette, stylo, parapluie, porte-clés, cassette vidéo, DVD, CD, livre, sacs, t-shirts ;

Education et formation ; organisation (services d'impresarios) et/ou production de spectacles ; organisation de concours, de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à but culturels ou éducatifs ; production, réalisation d'oeuvres audio-visuelles, notamment de films et d'émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux ; divertissement télévisé et radiophonique ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; services de studios d'enregistrement ; services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; organisation de loteries ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'enregistrements audio et vidéo sur tous supports sonores et/ou visuels et sur supports multimédia ; montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, organisation de concerts ; location de bandes vidéo ; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques.