Déposée le 16 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CIRCO DE CUBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMP domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 818 883 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET, M. WAGRET Frédéric domicilié(e) 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France.
La marque CIRCO DE CUBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRAMP, Société par actions simplifiée - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 452818883
CABINET WAGRET, M. WAGRET Frédéric - 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), vidéo, radiophoniques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de donnée ; supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, cartes magnétiques ; disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, progiciels, compacts disques audio et/ou vidéo, Cédéroms, cassettes vidéo, écrans vidéo, écrans de projection, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; agendas électroniques ; bases et banques de données ; instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil ; lecteurs optiques, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, audio-cassettes, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; logiciels informatiques ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie), étiquettes non en tissus, jaquettes (papeterie) et pochettes (papeterie) en papier ou en plastique, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés ; serviettes et mouchoirs en papier ; dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, timbres-poste ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; clichés, supports de communication et publicité, à savoir : affiches ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) photographies ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail de casquette, stylo, parapluie, porte-clés, cassette vidéo, DVD, CD, livre, sacs, t-shirts ;
Production, réalisation d'oeuvres audio-visuelles, notamment de films et d'émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; services de studios d'enregistrement ; organisation de loteries ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturels ou éducatifs ; production et location d'enregistrements audio et vidéo sur tous supports sonores et/ou visuels et sur supports multimédia ; montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, services d'orchestres, organisation de concerts ; location de bandes vidéo ; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques.
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