Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMBRE SOLUTION
TRAMOY GUY

Numéro de dépôt :
3810249
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/02/2021
OMBRE SOLUTION de TRAMOY GUY

Présentation de la marque OMBRE SOLUTION

Déposée le 28 février 2011 par TRAMOY GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « OMBRE SOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est TRAMOY GUY domicilié(e) 385 CHEMIN DU PUISSANTON - 06220 - VALLAURIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAMOY GUY domicilié(e) 385 CHEMIN DU PUISSANTON - 06220 - VALLAURIS - France.

La marque OMBRE SOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMBRE SOLUTION est expirée depuis le 28 février 2021.


TRAMOY GUY - 385 CHEMIN DU PUISSANTON - 06220 - VALLAURIS - France


TRAMOY GUY - 385 CHEMIN DU PUISSANTON - 06220 - VALLAURIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;

Bâches et toiles pour la protection solaire, des intempéries, de la pollution ;

Installation et pose de bâches de protection ;

Etudes de projets techniques ; ingénierie.