Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAMONTI
TRAMONTI Pierre

Numéro de dépôt :
3518899
Date de dépôt :
07/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2017
TRAMONTI de TRAMONTI Pierre

Présentation de la marque TRAMONTI

Déposée le 7 août 2007 par TRAMONTI Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAMONTI »

Le déposant est TRAMONTI Pierre domicilié(e) 11 rue des jardins, DODENOM,57330 ROUSSY LE VILLAGE - 57330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAMONTI domicilié(e) 11 rue des jardins, DODENOM,57330 ROUSSY LE VILLAGE - 57330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMONTI est expirée depuis le 7 août 2017.


TRAMONTI Pierre - 11 rue des jardins, DODENOM,57330 ROUSSY LE VILLAGE - 57330 - France


TRAMONTI - 11 rue des jardins, DODENOM,57330 ROUSSY LE VILLAGE - 57330 - France


Inscription le 24 novembre 2008 - Concession de licence n°485534 - Publication au BOPI 2008-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Etudes de projets techniques.