Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAMONTANA LE SPECIALISTE DE L'ENERGIE INDEPENDANTE ET DE L'ACCUMULATEUR
TRAMONTANA SARL

Numéro de dépôt :
1725905
Date de dépôt :
18/10/1991
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
18/10/2001
TRAMONTANA LE SPECIALISTE DE L\'ENERGIE INDEPENDANTE ET DE L\'ACCUMULATEUR de TRAMONTANA

Présentation de la marque TRAMONTANA LE SPECIALISTE DE L'ENERGIE INDEPENDANTE ET DE L'ACCUMULATEUR

Déposée le 18 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAMONTANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « TRAMONTANA LE SPECIALISTE DE L'ENERGIE INDEPENDANTE ET DE L'ACCUMULATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAMONTANA domicilié(e) Z.I. Croix Sud Rue Emile Levassor, 11100 NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRK MENZO WESSELS - France.

La marque TRAMONTANA LE SPECIALISTE DE L'ENERGIE INDEPENDANTE ET DE L'ACCUMULATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725905.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMONTANA LE SPECIALISTE DE L'ENERGIE INDEPENDANTE ET DE L'ACCUMULATEUR est expirée depuis le 18 octobre 2001.

TRAMONTANA a également déposé les autres marques suivantes : MULTIBATTERIES.FR


TRAMONTANA SARL - Z.I. Croix Sud Rue Emile Levassor, 11100 NARBONNE - France


DIRK MENZO WESSELS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

éoliennes, régulateurs électroniques, convertisseurs, accumulateurs, éclairage basse tension, chauffage solaire, modules photovoltaïques, chargeurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.