Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DU VENT
TRAMONTANA (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
96605110
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DU VENT

Déposée le 8 janvier 1996 par la société TRAMONTANA (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE DU VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la société TRAMONTANA (S.N.C domicilié(e) 78, QUAI DE LA LOIRE, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 806 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAMONTANA - France.

La marque LA COMPAGNIE DU VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605110.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DU VENT est expirée depuis le 8 janvier 2006.


TRAMONTANA (S.N.C.) - 78, QUAI DE LA LOIRE, 75019 PARIS - France - SIREN 350806683


TRAMONTANA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Génératrices d'électricité et d'énergies renouvelables et d'énergie éolienne.Production et distribution d'électricité.Production et distribution d'énergie

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.