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Marques déposées par l'association loi 1901 TRAMONTAGNE
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LA LIGNE EQUESTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LIGNE EQUESTRE
TRAMONTAGNE (association à but non lucratif, loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1697797
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1999
LA LIGNE EQUESTRE de TRAMONTAGNE

Présentation de la marque LA LIGNE EQUESTRE

Déposée le 6 juin 1989 par l'association loi 1901 TRAMONTAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA LIGNE EQUESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 TRAMONTAGNE domicilié(e) Les Vailhés, 34700 LODEVE - France.

La marque LA LIGNE EQUESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LIGNE EQUESTRE est expirée depuis le 6 juin 1999.


TRAMONTAGNE (association à but non lucratif, loi de 1901) - Les Vailhés, 34700 LODEVE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Randonnées et voyages équestres guidés et assurés de manière régulière

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.