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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRAMONT
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BIMETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIMETAL
TRAMONT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99826814
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2009

Présentation de la marque BIMETAL

Déposée le 30 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) TRAMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAMONT domicilié(e) Z.I. de Coron, 01300 BELLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 117 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.

La marque BIMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIMETAL est expirée depuis le 30 novembre 2009.

TRAMONT a également déposé les autres marques suivantes : TRAMONT


TRAMONT, Société Anonyme - Z.I. de Coron, 01300 BELLEY - France - SIREN 338117450


CABINET BLEGER-RHEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Roues de véhicules, jantes de roues de véhicules.