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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMIER
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PROMOLIVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROMOLIVA
TRAMIER SAS

Numéro de dépôt :
97659015
Date de dépôt :
09/01/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2017

Présentation de la marque PROMOLIVA

Déposée le 9 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMOLIVA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMIER domicilié(e) 7, rue de Madrid, Z.I. Les Estroublans,13127 VITROLLES (dossier no 2331898) - 13127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 012 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2331898) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMOLIVA est expirée depuis le 9 janvier 2017.

TRAMIER a également déposé les autres marques suivantes : DYN , FRAMACO , BOUQUET CROQUANT LE PARFAIT JARDINIER , TRAMIER CONFISEUR D'OLIVES DEPUIS 1863 , L'OLIVE NOUVELLE PREMIERE CUVEE , LES OLIVARELLES DE TRAMIER , ALIVETE , OLIVES TRAMIER , , AMPHORE OLIVES TRAMIER


TRAMIER SAS - 7, rue de Madrid, Z.I. Les Estroublans,13127 VITROLLES (dossier no 2331898) - 13127 - France - SIREN 304012917


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2331898) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2007 n°2331898 - Publication au BOPI 2007-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Olives, câpres, cornichons, oignons piments et plus généralement tous fruits ou légumes aromatiques et condimentaires en conserve ou semi-conserve, épices, sauces, assaisonnements et autres préparations pour relever la saveur des aliments. OLives, câpres, cornichons, oignons piments et plus généralement tous fruits ou légumes aromatiques et condimentires en conserve ou semi-conserve, épices, sauces, assaisonnements et autres préparations pour relever la saveur des aliments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.