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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRAMIER
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FRAMACO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAMACO
TRAMIER SA

Numéro de dépôt :
95569916
Date de dépôt :
21/04/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2015

Présentation de la marque FRAMACO

Déposée le 21 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) TRAMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAMACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAMIER domicilié(e) 7, rue de Madrid, BP 85,13743 VITROLLES Cedex (dossier no 2286798) - 13743 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 012 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 01 (dossier no 2286798) - 13207 - France.

La marque FRAMACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAMACO est expirée depuis le 21 avril 2015.

TRAMIER a également déposé les autres marques suivantes : DYN , BOUQUET CROQUANT LE PARFAIT JARDINIER , TRAMIER CONFISEUR D'OLIVES DEPUIS 1863 , L'OLIVE NOUVELLE PREMIERE CUVEE , LES OLIVARELLES DE TRAMIER , ALIVETE , OLIVES TRAMIER , , AMPHORE OLIVES TRAMIER , A TOUTES LES SAUCES sur TOUTES LES TABLES... ........ OLIVES TRAMIER


TRAMIER SA - 7, rue de Madrid, BP 85,13743 VITROLLES Cedex (dossier no 2286798) - 13743 - France - SIREN 304012917


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 01 (dossier no 2286798) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2005 n°2286798 - Publication au BOPI 2005-04-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Olives conservées, câpres, cornichons oignons, piments, fruits et légumes aromatiques et condimentaires, en conserve ou semi conserve.Epices, sauces, et préparations pour relever la saveur des aliments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.