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Marques déposées par TRAMIERTODO
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CHATEAU CHATONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHATONNE
SCEA TRAMIER

Numéro de dépôt :
93473747
Date de dépôt :
21/06/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2003

Présentation de la marque CHATEAU CHATONNE

Déposée le 21 juin 1993 par TRAMIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CHATONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est TRAMIERTODO domicilié(e) Plaisance, 33220 PINEUILH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA TRAMIER - France.

La marque CHATEAU CHATONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHATONNE est expirée depuis le 21 juin 2003.

TRAMIER a également déposé les autres marques suivantes : DYN , FRAMACO , BOUQUET CROQUANT LE PARFAIT JARDINIER , TRAMIER CONFISEUR D'OLIVES DEPUIS 1863 , L'OLIVE NOUVELLE PREMIERE CUVEE , LES OLIVARELLES DE TRAMIER , ALIVETE , OLIVES TRAMIER , , AMPHORE OLIVES TRAMIER


SCEA TRAMIER - Plaisance, 33220 PINEUILH - France


SCEA TRAMIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CHATONNE