Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUQUET CROQUANT LE PARFAIT JARDINIER
TRAMIER (SA)

Numéro de dépôt :
96653405
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2006

Présentation de la marque BOUQUET CROQUANT LE PARFAIT JARDINIER

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) TRAMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUQUET CROQUANT LE PARFAIT JARDINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAMIER domicilié(e) 1 à 3 Cinquième rue, Zone industrielle, 13127 VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 012 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque BOUQUET CROQUANT LE PARFAIT JARDINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUQUET CROQUANT LE PARFAIT JARDINIER est expirée depuis le 27 novembre 2006.

TRAMIER a également déposé les autres marques suivantes : DYN , FRAMACO , TRAMIER CONFISEUR D'OLIVES DEPUIS 1863 , L'OLIVE NOUVELLE PREMIERE CUVEE , LES OLIVARELLES DE TRAMIER , ALIVETE , OLIVES TRAMIER , , AMPHORE OLIVES TRAMIER , A TOUTES LES SAUCES sur TOUTES LES TABLES... ........ OLIVES TRAMIER


TRAMIER (SA) - 1 à 3 Cinquième rue, Zone industrielle, 13127 VITROLLES - France - SIREN 304012917


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Fruits et légumes aromatiques ou condimentaires, en conserves ou semi-conserves