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Marques déposées par monsieur Tramier (Pierre
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OLIVES TRAMIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLIVES TRAMIER
M. Tramier (Pierre)

Numéro de dépôt :
929905
Date de dépôt :
31/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OLIVES TRAMIER

Déposée le 31 juillet 1975 par monsieur Tramier (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OLIVES TRAMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Tramier (Pierre domicilié(e) 5 rue, lot 1 à 3, Vitrolles (Bouches-du-Rhône). - France.

La marque OLIVES TRAMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque OLIVES TRAMIER est expirée depuis le 31 juillet 1985.

Tramier (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : GROS NICK , CHATEAU HAUT PLAISANCE


M. Tramier (Pierre) - 5 rue, lot 1 à 3, Vitrolles (Bouches-du-Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-472

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°11439 - Publication au BOPI

Inscription - Mutation dèces n°11438 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°128208 - Publication au BOPI

Olives en conserve.