Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT PLAISANCE
M. TRAMIER PIERRE

Numéro de dépôt :
1591724
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/03/2030
CHATEAU HAUT PLAISANCE de TRAMIER PIERRE

Présentation de la marque CHATEAU HAUT PLAISANCE

Déposée le 27 mars 1990 par monsieur TRAMIER PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT PLAISANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TRAMIER PIERRE domicilié(e) 20 BIS LES BOURNETS - 33220 - PINEUILH - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TRAMIER PIERRE domicilié(e) 20 BIS LES BOURNETS - 33220 - PINEUILH - France.

La marque CHATEAU HAUT PLAISANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT PLAISANCE arrivera à expiration en date du 27 mars 2030.


M. TRAMIER PIERRE - 20 BIS LES BOURNETS - 33220 - PINEUILH - France


M. TRAMIER PIERRE - 20 BIS LES BOURNETS - 33220 - PINEUILH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2000 n°2167761 - Publication au BOPI 2000-03-09

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2010 n°2450410 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2010-09-09

Inscription le 17 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775916 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742431 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU HAUT PLAISANCE