Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MITRON
TRAMIER Jean-Christophe et Jean-Stéphane

Numéro de dépôt :
1390943
Date de dépôt :
21/08/1986
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
21/08/1996

Présentation de la marque LE MITRON

Déposée le 21 août 1986 par TRAMIER Jean-Christophe et Jean-Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LE MITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRAMIER Jean-Christophe et Jean-Stéphane domicilié(e) "La Grange rouge", 30150 ROQUEMAURE. - France.

La marque LE MITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MITRON est expirée depuis le 21 août 1996.


TRAMIER Jean-Christophe et Jean-Stéphane - "La Grange rouge", 30150 ROQUEMAURE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Conserve (Baba au rhum).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.