Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MITRON
Numéro de dépôt :
1390943
Date de dépôt :
21/08/1986
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
21/08/1996
Présentation de la marque LE MITRON
Déposée le 21 août 1986 par TRAMIER Jean-Christophe et Jean-Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LE MITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE MITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MITRON est expirée depuis le 21 août 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26