DOMAINE DE LA PRESIDENTE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA PRESIDENTE
Déposée le 25 juillet 1991 par TRAMIER Henriette, AUBERT Cécile, AUBERT Céline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA PRESIDENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA PRESIDENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA PRESIDENTE est expirée depuis le 25 juillet 2021.
TRAMIER Henriette a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2001 n°2202549 - Publication au BOPI 2001-07-16
Inscription le 25 octobre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°358280 - Publication au BOPI 2002-10-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°562379 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2011 n°2487081 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-19