Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU TRAMIER
Numéro de dépôt :
1075269
Date de dépôt :
22/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU TRAMIER
Déposée le 22 septembre 1978 par TRAMIER Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « CHATEAU TRAMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU TRAMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU TRAMIER est expirée depuis le 22 septembre 1988.
TRAMIER Adrien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023