Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SAINT SATURNIN
Numéro de dépôt :
1030384
Date de dépôt :
06/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU SAINT SATURNIN
Déposée le 6 mai 1977 par TRAMIER Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bordeaux), la marque française « CHATEAU SAINT SATURNIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SAINT SATURNIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU SAINT SATURNIN est expirée depuis le 6 mai 1987.
TRAMIER Adrien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020