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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMICO
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VITALLIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITALLIA
TRAMICO, société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3819121
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
VITALLIA de TRAMICO

Présentation de la marque VITALLIA

Déposée le 30 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITALLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMICO domicilié(e) Route d'Authou - 27800 - BRIONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 235 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque VITALLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITALLIA est expirée depuis le 30 mars 2021.

TRAMICO a également déposé les autres marques suivantes : BOBYGARD , SUNFOAM , ROLLSTOP , ULTIM AIR , TRAMIPLEX , TRAMISKIN , ACXIOGARD , TRAMITOP , COMPRISTOP , ECO MATERIO BY TRAMICO


TRAMICO, société par action simplifiée - Route d'Authou - 27800 - BRIONNE - France - SIREN 327235289


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 22 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712003 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique ou latex ; mousses servant au rembourrage des matelas et meubles, à savoir, mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de polyuréthanne type polyéther ou mousse à base de tout autre produit alvéolaire souple (en caoutchouc ou en matières plastiques). Garnitures de literie et de sièges (non métalliques).

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; matelas et coussins, sommiers, têtes de lit, accotoirs et tablettes de lit ; sièges, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit, matières de rembourrage des matelas en tant que parties constitutives de matelas, à savoir ressorts enveloppés dans des sachets en matière textiles.

Tissus et produits textiles, à savoir : couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; édredons ; toiles à matelas.