Déposée le 16 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMICO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRAMIPLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMICO domicilié(e) Zone Industrielle de l'Europe - 76220 - GOURNAY-EN-BRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 235 289 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque TRAMIPLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRAMICO, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de l'Europe - 76220 - GOURNAY-EN-BRAY - France - SIREN 327235289
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2003 n°2238096 - Publication au BOPI 2003-03-05
Inscription le 5 mars 2003 - Changement de nature juridique n°366343 - Publication au BOPI 2003-03-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2013 n°2525231 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-21
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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