Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAMICO
TRAMICO, société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3822529
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021
TRAMICO de TRAMICO

Présentation de la marque TRAMICO

Déposée le 11 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAMICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMICO domicilié(e) Route d'Authou - 27800 - BRIONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 235 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TRAMICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMICO est expirée depuis le 11 avril 2021.

TRAMICO a également déposé les autres marques suivantes : BOBYGARD , SUNFOAM , ROLLSTOP , ULTIM AIR , TRAMIPLEX , TRAMISKIN , ACXIOGARD , TRAMITOP , COMPRISTOP , ECO MATERIO BY TRAMICO


TRAMICO, société par action simplifiée - Route d'Authou - 27800 - BRIONNE - France - SIREN 327235289


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 8 novembre 2011 - Retrait partiel n°561393 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567615 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Inscription le 25 juin 2018 - Changement d'adresse n°726741 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-25

Matières plastiques à l'état brut en particulier mousse en polyuréthane à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matériaux destinés à isoler, calfeutrer et étanchéifier des bâtiments ; calfatage, en particulier garniture de joint ; bandes d'operculage et rubans compacts et sans adhésifs autocollants, en particulier en mousse imprégnée ; mousse de caoutchouc, mousse de polyéthylène, mousse de polyuréthane ; joints et accessoires de joints ; matières de remplissage pour joints de dilatation et autres matériaux d'operculage spécialisés ; mousse d'assemblage en tant que composant d'operculage compris dans cette classe ; rubans de collage, d'operculage, d'assemblage et compacts ; feuilles d'operculage à fenêtre ; matières isolantes ; matériel de contrôle du son et des vibrations ; feuilles isolantes ; panneaux et matériaux composites servant à garnir, à isoler et à insonoriser ; produits et matériaux cellulaires destinés à l'insonorisation et à l'isolation phonique (mousses, absorbant, isolant, amortissant le bruit), mousses de polyuréthane, P.V.C., caoutchouc destinés à l'insonorisation ; mousses évitant la propagation de l'onde sonore ; mousse agglomérée acoustique absorbante ; bandes isolantes ; matières pour l'insonorisation ; panneaux et pièces en matériaux composites servant à l'habillage intérieur ou à l'insonorisation du compartiment moteur de véhicules et d'engins (produits semi-finis) ; mousse souple de polyuréthane anti-parasites, acaricide, bactériostatique et fongistatique ; mousse souple de polyuréthane pour l'isolation, la filtration, l'étanchéité, la garniture et / ou l'emballage ; matériaux cellulaires pour l'isolation, l'étanchéité, la filtration, la garniture et / ou l'emballage ; composite de polyuréthane reconstitué pour la suppression du bruit, des chocs et des vibrations ; produits et matériaux en polypropylène pour la suppression et le contrôle du bruit, des chocs et des vibrations ; composés en chlorure de polyvinyle sous forme granulée utilisés dans la fabrication ; composés en chlorure de polyvinyle pour la fabrication ; mousse de polyuréthane ; mousses polyuréthanes réticulées pour éviter les explosions et limiter les surtensions/le bruit ; mousses polyuréthanes réticulées destinées aux réservoirs de carburant de véhicules terrestres, d'avions et de navires ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique ou latex ; mousses servant au rembourrage des matelas et meubles, à savoir, mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de polyuréthanne type polyéther ou mousse à base de tout autre produit alvéolaire souple (en caoutchouc ou en matières plastiques) ; garnitures de literie et de sièges (non métalliques).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; matériaux ignifuges, non métalliques ; composite de polyuréthane reconstitué pour la suppression du bruit, des chocs et des vibrations dans le bâtiment ; produits et matériaux en polypropylène pour la suppression et le contrôle du bruit, des chocs et des vibrations dans le bâtiment.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; mousses pour le rembourrage et le capitonnage ; mousses destinées au rembourrage, literie et coussins ; mousse destinée à la fabrication ; matières textiles fibreuses brutes.