Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMICO
/
TRAMICHAPE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRAMICHAPE
TRAMICO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96627848
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2026

Présentation de la marque TRAMICHAPE

Déposée le 31 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAMICHAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMICO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE L'EUROPE - 76220 - GOURNAY-EN-BRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 235 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque TRAMICHAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRAMICHAPE arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.

TRAMICO a également déposé les autres marques suivantes : BOBYGARD , SUNFOAM , ROLLSTOP , ULTIM AIR , TRAMIPLEX , TRAMISKIN , ACXIOGARD , TRAMITOP , COMPRISTOP , ECO MATERIO BY TRAMICO


TRAMICO, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DE L'EUROPE - 76220 - GOURNAY-EN-BRAY - France - SIREN 327235289


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311459 - Publication au BOPI 2006-03-30

Inscription le 27 février 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°428851 - Publication au BOPI 2006-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Renouvellement sans limitation le 24 février 2016 n°2611000 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-24

Sous couche acoustique en plastique(s) alvéolaire(s) pour chapes flottantes.Sous couche acoustique en plastique(s) alvéolaire(s) pour chapes flottantes

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.