Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNFOAM
TRAMICO - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3087537
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2011

Présentation de la marque SUNFOAM

Déposée le 8 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) TRAMICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNFOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAMICO domicilié(e) Tour Horizon, 52 Quai de Dion Bouton, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque SUNFOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNFOAM est expirée depuis le 8 mars 2011.

TRAMICO a également déposé les autres marques suivantes : BOBYGARD , ROLLSTOP , ULTIM AIR , TRAMIPLEX , TRAMISKIN , ACXIOGARD , TRAMITOP , COMPRISTOP , ECO MATERIO BY TRAMICO , FRONTRUNNER


TRAMICO - Société Anonyme - Tour Horizon, 52 Quai de Dion Bouton, 92800 PUTEAUX - France


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Mousse souple de polyuréthane à destination de la lingerie.