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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMICO
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DUV'BEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUV'BEL
TRAMICO, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96653317
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2026

Présentation de la marque DUV'BEL

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUV'BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMICO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE L'EUROPE - 76220 - GOURNAY-EN-BRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 235 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque DUV'BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUV'BEL arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

TRAMICO a également déposé les autres marques suivantes : BOBYGARD , SUNFOAM , ROLLSTOP , ULTIM AIR , TRAMIPLEX , TRAMISKIN , ACXIOGARD , TRAMITOP , COMPRISTOP , ECO MATERIO BY TRAMICO


TRAMICO, société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DE L'EUROPE - 76220 - GOURNAY-EN-BRAY - France - SIREN 327235289


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Inscription le 29 novembre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°444640 - Publication au BOPI 2006-11-29

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2006 n°2328109 - Publication au BOPI 2006-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2017 n°2649935 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-24

Inscription le 22 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712003 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22

Matières de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique, latex. Garnitures de literie et de sièges (non métalliques)

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.