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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMICO
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DUV'BEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUV'BEL
TRAMICO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1407924
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2027
DUV\'BEL de TRAMICO

Présentation de la marque DUV'BEL

Déposée le 12 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUV'BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMICO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE L'EUROPE - 76220 - GOURNAY-EN-BRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 235 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque DUV'BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUV'BEL arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

TRAMICO a également déposé les autres marques suivantes : BOBYGARD , SUNFOAM , ROLLSTOP , ULTIM AIR , TRAMIPLEX , TRAMISKIN , ACXIOGARD , TRAMITOP , COMPRISTOP , ECO MATERIO BY TRAMICO


TRAMICO, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DE L'EUROPE - 76220 - GOURNAY-EN-BRAY - France - SIREN 327235289


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2007 n°2340863 - Publication au BOPI 2007-05-09

Renouvellement sans limitation n°2084368 - Publication au BOPI 1997-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 16 avril 2007 - Changement de nature juridique n°453881 - Publication au BOPI 2007-04-16

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2017 n°2649932 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-24

Inscription le 22 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712003 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science (excepté la science médicale), la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, matières plastiques brutes, notamment mousses de polyuréthane;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie