Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAMICO
TRAMICO AUTOMOTIVE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3926542
Date de dépôt :
12/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2022
TRAMICO de TRAMICO AUTOMOTIVE FRANCE

Présentation de la marque TRAMICO

Déposée le 12 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMICO AUTOMOTIVE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAMICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMICO AUTOMOTIVE FRANCE domicilié(e) ROUTE D'AUTHOU - 27800 - BRIONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 465 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 39, rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque TRAMICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMICO est expirée depuis le 12 juin 2022.


TRAMICO AUTOMOTIVE FRANCE, S.A.S. - ROUTE D'AUTHOU - 27800 - BRIONNE - France - SIREN 538465865


MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 39, rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de dénomination n°592278 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-27

Matières plastiques à l'état brut en particulier en mousse de polyuréthane lié à l'industrie automobile.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica lié à l'industrie automobile ; matière plastique mi-ouvrées liée à l'industrie automobile ; matières à calfeutrer, à boucher et à isoler liées à l'industrie automobile ; tuyaux flexibles non métalliques liés à l'industrie automobile ; matériaux destinés à isoler liés à l'industrie automobile ; calfeutrage, en particulier joints de remplissage et joints d'étanchéité liés à l'industrie automobile ; bandes d'operculage et rubans compacts et sans adhésifs autocollants, en particulier mousse imprégnée liés à l'industrie automobile ; mousse de caoutchouc, mousse de polyéthylène, mousse de polyuréthane liée à l'industrie automobile ; joints et accessoires de joints liés à l'industrie automobile ; matières de remplissage pour joints de dilatation et autres matériaux d'operculage spécialisés liés à l'industrie automobile ; mousse d'assemblage en tant que composant d'operculage compris dans cette classe liée à l'industrie automobile ; rubans de collage, d'operculage, d'assemblage et compacts liés à l'industrie automobile ; feuilles d'operculage à fenêtre liées à l'industrie automobile ; matériel à savoir produits isolants de contrôle du son et des vibrations liés à l'industrie automobile ; feuilles isolantes liées à l'industrie automobile ; panneaux composites d'isolation et d'étanchéité et matériaux composites d'isolation et d'étanchéité servant à garnir, à isoler et à insonoriser liés à l'industrie automobile ; produits et matériaux cellulaires destinés à l'insonorisation et à l'isolation phonique (absorbant, isolant, amortissant le bruit), mousses de polyuréthane, P.V.C., caoutchouc destinés à l'insonorisation, mousses évitant la propagation de l'onde sonore, mousse agglomérée acoustique absorbante, bandes isolantes, matières pour l'insonorisation, panneaux et pièces en matériaux composites servant à l'habillage intérieur ou à l'insonorisation du compartiment moteur de véhicules et d'engins (produits semi-finis) liés à l'industrie automobile ; mousse souple de polyuréthane antiparasites, acaricide, bactériostatique et fongistatique, mousse souple de polyuréthane pour l'isolation, la filtration, l'étanchéité, la garniture et/ou l'emballage liée à l'industrie automobile ; matériaux cellulaires pour l'isolation, l'étanchéité, la filtration, la garniture et/ou l'emballage liés à l'industrie automobile ; composite de polyuréthane reconstitué pour la suppression du bruit, des chocs et des vibrations lié à l'industrie automobile ; produits et matériaux en polypropylène pour la suppression et le contrôle du bruit, des chocs et des vibrations liés à l'industrie automobile ; composés en chlorure de polyvinyle sous forme granulée utilisés dans la fabrication liés à l'industrie automobile ; composés en chlorure de polyvinyle pour la fabrication liés à l'industrie automobile ; mousse de polyuréthane, mousses polyuréthanes réticulées pour éviter les explosions et limiter les surtensions et/ou le bruit liées à l'industrie automobile ; mousses polyuréthanes réticulées destinées aux réservoirs de carburant de véhicules terrestres ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique ou latex liées à l'industrie automobile ; garnitures de sièges (non métalliques) liées à l'industrie automobile à savoir matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques.