Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAMEC
TRAMEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99818418
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/10/2019

Présentation de la marque TRAMEC

Déposée le 19 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRAMEC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAMEC domicilié(e) 8 rue Camélinat - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 588 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAMEC est expirée depuis le 19 octobre 2019.


TRAMEC, Société par Actions Simplifiée - 8 rue Camélinat - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 414588616


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Inscription le 19 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508260 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19

Inscription le 19 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°508261 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2009 n°2421303 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-23

Appareils et instruments de navigation aéronautique ; antennes aéroportées et terrestres ; produits de connectique électriques ou électroniques pour appareils et instruments de radio-navigation. Aide à la direction des affaires commerciales ou industrielles ; informations d'affaires ; agences d'import-export ; étude de marchés. Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; recherches techniques ; travaux d'ingénieur (expertises).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.