Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRAME
TRAME (SA)

Numéro de dépôt :
1367208
Date de dépôt :
19/07/1985
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
19/07/2005
TRAME de TRAME

Présentation de la marque TRAME

Déposée le 19 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) TRAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « TRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAME domicilié(e) 44 Rte d'ARMENTIERES, 59560 COMINES (dossier no 2051332) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEAN Jean domicilié(e) (dossier no 2051332) - France.

La marque TRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAME est expirée depuis le 19 juillet 2005.

TRAME a également déposé les autres marques suivantes : AGRICULTEURS COMPOSTEURS DE FRANCE , SPECIALISTE TELE MENAGER TRAME


TRAME (SA) - 44 Rte d'ARMENTIERES, 59560 COMINES (dossier no 2051332) - France


DEAN Jean - (dossier no 2051332) - France


Renouvellement avec limitation le 29 juin 1995 n°2051332 - Publication au BOPI 1995-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Radio, électroacoustique, leurs meubles, haute fidélité, magnétophones Tourne-disques, appareils vidéo-magnétoscopes, informatique, jeux électroniques et leurs logiciels fournitures générales pour l'électricité et électronique, Electro-Ménager et Chauffage.Ustensiles ménagers électriques, services d'aide et d'organisation à l'achat à la vente aux conseils, à la Publicité de la gestion des entreprises de gros et de détail de la Profession.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).