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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRAME-WAY
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WAY NOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WAY NOT
TRAME-WAY (SA)

Numéro de dépôt :
1504212
Date de dépôt :
20/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1998

Présentation de la marque WAY NOT

Déposée le 20 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) TRAME-WAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WAY NOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAME-WAY domicilié(e) route de Dourgne, AIGUEFONDE, 81200 MAZAMET. - France.

La marque WAY NOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAY NOT est expirée depuis le 20 décembre 1998.

TRAME-WAY a également déposé les autres marques suivantes : MARIE SUNDER , LESLIE D'AUTAN , BIS REPETITA , SCOTTISH CLAN


TRAME-WAY (SA) - route de Dourgne, AIGUEFONDE, 81200 MAZAMET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Prêt-à-porter.Textiles et tissus.Ceintures en cuir et en imitation du cuir.Sacs en cuir et en imitation du cuir. Maroquinerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.