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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRAME-WAY
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SCOTTISH CLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTTISH CLAN
TRAME-WAY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1618875
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
09/06/1999

Présentation de la marque SCOTTISH CLAN

Déposée le 9 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) TRAME-WAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « SCOTTISH CLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAME-WAY domicilié(e) 4 route de Dourgne, Aiguefonde, 81200 MAZAMET - France.

La marque SCOTTISH CLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTTISH CLAN est expirée depuis le 9 juin 1999.

TRAME-WAY a également déposé les autres marques suivantes : MARIE SUNDER , WAY NOT , LESLIE D'AUTAN , BIS REPETITA


TRAME-WAY (S.A.) - 4 route de Dourgne, Aiguefonde, 81200 MAZAMET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Vêtements chaussures, chapellerie; accessoires du vêtement, articles en cuir à savoir: ceinture, gant, valise, sac, parapluie, foulard

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.